À propos de nos

mentions légales

Le présent site est la propriété exclusive de la société DOM TOM INTERIM.

DOM TOM INTERIM est une SARL

Au capital social de 120000€

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de sous le numéro 82378017600025

Et dont le siège social est situé Av Jean Marie Tjibaou, cité Dillon.

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET :

Tortue Agile, SARL, Quartier Desmariniére, Rivière Oman, 97215 Rivière Salée

Numero de siret : 839 168 838 00010

Contact: 0696 398 798

OBJET DES PRÉSENTES MENTIONS LÉGALES

Le présent site fournit des informations sur la société DOM TOM INTERIM.

Les stipulations ci-après s’appliquent à toute personne visitant le site de DOM TOM INTERIM (ci-après, le « visiteur ») quel que soit l’objet de la visite. En accédant au site de DOM TOM INTERIM, le visiteur accepte de se conformer aux présentes mentions légales.

DOM TOM INTERIM se réserve le droit de modifier sans délai, ni préavis, les présentes règles, notamment pour se conformer aux évolutions légales et règlementaires en vigueur.

Le site de DOM TOM INTERIM est notamment protégé par un droit d’auteur Tous droits réservés.

En cas de violation des présentes stipulations, DOM TOM INTERIM se réserve la possibilité d’exercer tous recours de droit.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les présentes mentions légales, l’ensemble du site, et notamment son contenu, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le contenu comprend, notamment et sans que cette liste soit limitative, les textes, les articles, les photographies, images, illustrations, les dessins et modèles, les marques, les logos, les éléments sonores, les logiciels, les programmes, les éléments téléchargeable.

Le contenu de ce site est la propriété exclusive de DOM TOM INTERIM et est à ce titre protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, modification, diffusion, exploitation, dénaturation totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site par quelque moyen que ce soit, sur quelque support que ce soit sont formellement prohibées sauf autorisation expresse, écrite et préalable de DOM TOM INTERIM et constitue en outre pour le contrevenant un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

EXONERATION DE RESPONSABILITE

Le site de DOM TOM INTERIM est susceptible de contenir des informations erronées, et/ou incomplètes, ces informations sont donc données à titre indicatifs. DOM TOM INTERIM ne saurait garantir et engager sa responsabilité quant à l’exactitude, la complétude, la fiabilité, la véracité, l’actualité ou la disponibilité des informations et des services contenus au présent site.

De fait, le visiteur reçoit les informations fournies sur les sites internet de DOM TOM INTERIM « en l’état » sans garantie de quelque nature que ce soit et accepte une exonération totale de responsabilité de DOM TOM INTERIM et de ses partenaires pour tout dommage, direct ou indirect, et notamment les pertes de chiffre d’affaire, de notoriété ou de réputation, liés a l’utilisation des informations contenues dans le site internet de DOM TOM INTERIM.

DOM TOM INTERIM se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les produits et services figurant sur son site internet et plus généralement son contenu.

Des liens vers des sites internet de tiers (ci-après, « site tiers ») peuvent être contenus dans le site internet de DOM TOM INTERIM. L’accès à ces sites tiers s’effectue aux risques du visiteur, étant entendu que DOM TOM INTERIM n’est, en aucun cas, responsable de la véracité ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils ou déclaration figurant sur ces sites tiers.

Les données relatives à des produits et services de tiers sont uniquement fournies à des fins d’information et ces produits et services ne sont ni certifiés ni recommandés par DOM TOM INTERIM.

DOM TOM INTERIM n’assure aucun contrôle sur les sites tiers accessibles depuis son site et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de leur contenu. En conséquence, le visiteur reconnait utiliser ces sites tiers sous son entière responsabilité.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

La collecte et le traitement de données à caractère personnel.

DOM TOM INTERIM peut être amené à solliciter auprès du visiteur la communication de données personnelles, notamment en cas de commande passée auprès de DOM TOM INTERIM ou encore de demande d’informations et de documents.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, ces données à caractère personnel incluent, la plupart du temps, le nom et prénom du visiteur, le nom de l’entreprise qu’il représente, son adresse postale et électronique, identifiant utilisateur et numéro de téléphone.

DOM TOM INTERIM, avec l’autorisation expresse du visiteur, rassemble les données à caractère personnel afin de pouvoir répondre aux commandes passées par le biais de son site internet par le visiteur, d’avertir ce dernier de la publication d’informations à jour, des offres spéciales et de nouveaux services de DOM TOM INTERIM.

Les données à caractère personnel des visiteurs sont destinées à l’usage exclusif de DOM TOM INTERIM qui ne les communique pas aux tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou ses intervenants.

Si le visiteur préfère ne pas communiquer ses données à caractère personnel, il pourra tout de même accéder à la plupart des informations figurant sur le site internet DOM TOM INTERIM. Toutefois, l’accès aux zones nécessitant un mot de passe et/ou code d’accès lui sera refusé.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, le visiteur, dont les données à caractère personnel sont collectées à des fins de traitement, dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression desdites données le concernant.

Ce droit peut être exercé à tout moment en adressant une demande à l’adresse électronique suivante : recrutement@dtinterim.fr

UTILISATION DE COOKIES

Un cookie, tel que défini par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), est un enregistrement d’informations par le serveur dans un fichier texte situé sur l’ordinateur du visiteur, informations que ce même serveur, et lui seul, peut relire et modifier ultérieurement. Le cookie peut contenir des informations telles qu’un ID utilisateur qui permet au site de repérer les pages consultées par le visiteur. Il ne peut, en revanche lire des données présentes sur le disque dur du visiteur ou des cookies créés par d’autres sites internet. Certaines parties du site internet de DOM TOM INTERIM utilise des cookies pour repérer les structures de trafic des visiteurs. Ces cookies nous servent donc à déterminer l’utilité des informations du site internet de DOM TOM INTERIM pour les visiteurs et l’efficacité de notre structure de navigation.

DOM TOM INTERIM n’établit aucun lien entre les informations recueillies par le biais des cookies et les données à caractère personnel concernant les visiteurs. DOM TOM INTERIM ne partage ni ne cède les informations recueillies de la sorte aux tiers.

Si le visiteur ne souhaite pas recevoir de cookies, il peut paramétrer son navigateur internet de manière à ce qu’une alerte apparaisse pour chaque cookie tentant de pénétrer votre système. Ceci permet au visiteur de refuser les cookies une fois leur présence signalée. Il est, en outre, possible, en les désactivant du navigateur, de refuser tous les cookies.

En cas de refus des cookies certains services peuvent être inaccessibles et/ou le téléchargement de certaines pages peut être prolongé.

ACCÈS AUX ZONES PROTÉGÉES PAR UN MOT DE PASSE ET/OU UN ACCÈS SÉCURISÉ

Certaines zones du site internet de DOM TOM INTERIM sont protégées par un code d’accès et un mot de passe qui sont personnels à chaque visiteur et à ce titre confidentiels.

L’accès à ces zones est donc réservé aux visiteurs autorisés qui sont responsables de leur protection et conservation. DOM TOM INTERIM décline toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse.

Les personnes non autorisées tentant d’accéder à ces zones des sites internet de DOM TOM INTERIM encourent des poursuites civiles et pénales.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Pour les litiges entre commerçants ayant trait notamment à l’existence, la validité, l’interprétation, la mise en œuvre des présentes mentions légales, le Tribunal de Commerce de FORT DE FRANCE sera seul compétent nonobstant appel en garantie ou pluralité de défendeur, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

La majorité du contenu du présent site est accessible en langue française.

WEBSITE PUBLISHER

Directrice de publication : Sandrine Dorail

Ce site est hébergé par Tortue Agile

DONNÉES NOMINATIVES

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.

Pour cela, il suffit d’en faire la demande par voie postale : Avenue Jean Marie Tjibaou – cité Dillon 97200 FORT DE FRANCE

TÉMOINS DE NAVIGATION (« COOKIES »)

L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait que lors de la visite sur le Site un témoin de connexion (« cookie ») peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le témoin de connexion ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises à la loi française.

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

Martinique

Guadeloupe